You are using an outdated browser. For a faster, safer browsing experience, upgrade for free today.

Mentions légales

 

Éditeur du site : Ici Les Etoiles
Adresse : 14, rue Ernest Gouin • 78290 Croissy sur Seine.
Mail : it@icilesetoiles.com
Site web : http://www.icilesetoiles.com/

N° siret : 822999975 00011


Conception et réalisation : Ici Les Etoiles
Adresse : 14, rue Ernest Gouin • 78290 Croissy sur Seine.
Mail : it@icilesetoiles.com
Site web : http://www.icilesetoiles.com/

N° siret : 822999975 00011
Hébergeur : Azurreo




Conditions générales d'utilisation & responsabilité :

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site internet sont la propriété d’Ici Les Etoiles, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire d’Ici Les Etoiles. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété d’Ici Les Etoiles.
La protection du site www.icilesetoiles.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse d’Ici Les Etoiles.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
En aucun cas, Ici Les Etoiles ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.icilesetoiles.com

Liens externes :

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Ici Les Etoiles ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, Ici Les Etoiles ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

 

Propriété intellectuelle :

Les références commerciales des produits d’Ici Les Etoiles, du site www.icilesetoiles.com ainsi que leurs logos, sont des marques d’Ici Les Etoiles.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.icilesetoiles.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu'elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à Ici Les Etoiles.

 

Droits d'auteur :

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.icilesetoiles.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.icilesetoiles.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir Ici Les Etoiles. En conséquence, Ici Les Etoiles ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.